CGVs

NOS CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CGVs

La vente des produits QUOM à partir de l’usine est réglée par les conditions générales énumérées ici. D’éventuelles modifications sont uniquement valables si elles ont été confirmées par écrit par nos soins. La confirmation de commande est contrôlée à sa réception, si aucune communication supplémentaire suit dans l’espace de 2 jours calendaires, alors ces conditions deviennent contraignantes pour le début des travaux. Quom se réserve le droit de procéder à des modifications des dimensions et de procéder à des livraisons échelonnées pour le matériel encore disponible en stock en vue de la production. Les caractéristiques techniques des radiateurs QUOM, qui disposent d’une tolérance habituelle, doivent uniquement être comprises comme indications et sont soumises à des modifications.

Modifications des commandes
Des modifications et annulations des commandes sont soumises à notre consentement écrit. Les coûts déjà dépensés sont facturés à l’acheteur. Des commandes avec une confirmation dans l’espace d’un délai déterminé peuvent uniquement être modifiées ou annulées dans le délai défini pour la confirmation.
D’éventuelles modifications sur les radiateurs à fabriquer, qui sont soumises à un accord écrit de la part de QUOM, entraînent une majoration de 30 à 50% sur les frais pour le radiateur ; si les modifications sont possibles, le radiateur sera fini de manière régulière et sera facturé conformément à la confirmation de commande.

Prix
Les prix s’entendent au départ de l’usine, ils ne sont pas contraignants et peuvent à tout moment être changés sans préavis.

Délai de livraison
Le délai de livraison indiqué dans la confirmation de commande est respecté dans la mesure du possible, sans toutefois pouvoir être garanti.
Aucune demande d’indemnisation ou d’annulation de la commande pour cause de retard de livraison ne sera acceptée.
Le jour du livraison correspond au jour de chargement. Si la marchandise devait ne pas être reprise le jour convenu, alors la société Quom S.r.l. se réserve le droit de facturer les frais et les risques du stockage à l’acheteur et le matériel est facturé de manière régulière.
Si les délais de livraison ne peuvent pas être respectés, alors l’acheteur ne peut pas revendiquer d’indemnisation.

Livraison et emballage
La marchandise est livrée aux risques et périls de l’acheteur. La société Quom S.r.l. se réserve le droit de sélectionner le type d’emballage, des emballages spéciaux sont facturés séparément.
La livraison de la marchandise a lieu avec la remise de la marchandise au transporteur.
Le déchargement révèle de la responsabilité de l’acheteur. La société Quom S.r.l. décline toute responsabilité pour des dommages causés pendant la livraison.

Réclamations et retours
Des réclamations pour dommages causés par le transport ou marchandises manquantes doivent être formulées dès réception de la marchandise, sous réserve de signature du bon de livraison, et la société Quom S.r.l. doit en être informée par écrit dans l’espace de deux jours.
Des réclamations concernant des défauts de fabrication doivent être formulées en temps utile au moment de constat du défaut. Aucun retour n’est accepté sans notre consentement écrit.

Garantie
Pour le radiateur et les accessoires de Quom, nous accordons une garantie de deux ans à partir de la date de livraison, sous condition préalable qu’ils ont été utilisés de manière appropriés et que le montage a été effectué en bonne et due forme.
Des pièces qui, pendant la période de garantie, présentent des défauts en raison de vices de matériel ou de fabrication, sont réparées gratuitement dès leur utilisation, sur demande écrite,
Des matériaux défectueux, qui nous sont retournés, doivent être emballés suite à notre accord écrit préalable et envoyés à notre siège social par l’intermédiaire de notre société de transport.
Les pièces impayées ainsi que les pièces présentant des dommages causés par ce qui suit sont exclues de la garantie :

  • Stockage inapproprié des radiateurs (sans emballage plastique et/ou à des endroits humides)
  • Montage et utilisation inadéquats
  • Une maintenance mal exécutée : le nettoyage avec des produits de nettoyage agressifs peut détruire les surfaces, qui sont nettoyées avec un chiffon humide et rendues brillantes par un traitement à la cire automobile
  • Installation effectuée par un personnel n’étant pas formé de manière correspondante
  • Des réparations effectuées sans l’accord écrit par la société Quom S.r.l.
  • L’ajout de substances chimiques agressives à l’eau de l’installation de chauffage
  • Vidange régulier de l’installation
  • Raccordement à des installations avec vase d’expansion ouvert ou à des installations de traitement d’eau ou en cas de surcharge,
  • Pression de service supérieure à celle indiquée dans les caractéristiques techniques
  • Raccordement à une installation hydraulique et sanitaire
  • Utilisation de chanvre au niveau des éléments de raccordement pourvus d’un joint torique.

Conditions de paiement
Sauf convention contraire, les factures doivent être payées dans l’espace de 30 jours, net et sans escompte.
En cas de retards de paiement, 3 points de pourcentage en plus des coûts sont dus pour l’indemnisation au titre de le la première tranche ABI.
La marchandise remise reste la propriété de QUOM jusqu’à ce que le paiement ait été effectué, autrement, la société Quom S.r.l. se réserve le droit de reprendre la marchandise impayée.

Le tribunal compétent est celui de Bergame.

QUOM
Nouveaux radiateurs à colonnes

QUOM srl/ CENTRALE DE VENTE SIÈGE JURIDIQUE
Quom srl/ Zona Industriale San Vito, 09040 SAN VITO (CA)
Tél. : 035.806.084/ Fax : 035.482.4173 Tél. : 070.9931.148/ Fax 070.9931.640
www.quom.it/ quom@quom.it Adresse e-mail : Quom@pressteckspa.com

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